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Marques déposées par monsieur Chignon Jean-Jacques
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ORTHESE DE CHIGNON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORTHESE DE CHIGNON
Monsieur Chignon Jean-Jacques

Numéro de dépôt :
1411895
Date de dépôt :
04/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/06/1997

Présentation de la marque ORTHESE DE CHIGNON

Déposée le 4 juin 1987 par monsieur Chignon Jean-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORTHESE DE CHIGNON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Chignon Jean-Jacques domicilié(e) 15, rue du Jeu de Paume, 78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX. - France.

La marque ORTHESE DE CHIGNON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1411895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTHESE DE CHIGNON est expirée depuis le 4 juin 1997.

Chignon Jean-Jacques a également déposé les autres marques suivantes : ORTHESE CHIGNON , (Marque figurative)


Monsieur Chignon Jean-Jacques - 15, rue du Jeu de Paume, 78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46

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